Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Contenu Co-Lab :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1982
- Province :
- Colombie-Britannique
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1943-1945
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6797, Numéro de bobine de microfilm : C-8527, Numéro de dossier : 452-619
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-1090
- Date de réception :
- 1914-04-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1087, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1964/12/21-1967/02/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 10748, Numéro de dossier : 24-3-1-S LEONE, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1968/09/01-1970/10/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 10593, Numéro de dossier : 21-10-UN, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0888 H
- Date de réception :
- 1891-10-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 587, Bobine C-3419 Code d'accès 90
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1994
- Province :
- Colombie-Britannique
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2050 G
- Date de réception :
- 1889-10-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 548, Bobine C-3403-3404 Code d'accès 90
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1990
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1992/03/24-1994/05/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 9535, Numéro de dossier : GAP-130-20-K-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1970/11/01-1980/07/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 10593, Numéro de dossier : 21-10-UN, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1978/01/01-1994/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 27940, Numéro de dossier : 22-14-UN, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2577
- Date de réception :
- 1892-09-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 608, Bobine C-3604 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 09-NOV-95
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1339, Numéro de dossier : 136013
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1227 H
- Date de réception :
- 1892-05-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 601, Bobine C-3426 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1969
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-F-2, Numéro de volume : 4912, Numéro de dossier : 8208-04
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1990 H
- Date de réception :
- 1893-07-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 647, Bobine C-3621 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1979/01/01-1987/01/27
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 17350, Numéro de dossier : 22-9-UNCHS-1, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2050
- Date de réception :
- 1900-08-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 808, Bobine C-3782 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1991/03/01 - 1991/03/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG22, Numéro de boîte : 12, Numéro de dossier : D 1180-M3-2101, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 234, Numéro de dossier : 1919-718
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1060
- Date de réception :
- 1892-04-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 597, Bobine C-3424 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 19-SEP-95
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1328, Numéro de dossier : 134901
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1127
- Date de réception :
- 1899-05-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 780, Bobine C-3771 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2002
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R227, RG29, Numéro de boîte : 12, Numéro de dossier : OF1-2-2-37, Partie de dossier : 5
- Date de modification :