Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Contenu Co-Lab :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1940-1952
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117-A-3, Numéro de volume : 2162, Numéro de dossier : 9945
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1941/06-1953/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117-A-3, Numéro de volume : 728, Numéro de dossier : 27899
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1982
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG125, Numéro de volume : 3216, Numéro de dossier : 17199
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1829
- Date de réception :
- 1884-09-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 455, Bobine C-3352 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0717
- Date de réception :
- 1880-04-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 390, Bobine C-3329 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-2927
- Date de réception :
- 1921-08-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1282, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1940/11-1948/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117-A-3, Numéro de volume : 814, Numéro de dossier : 32065
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885/07/30,1885/07/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 448, Numéro de dossier : 48901
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R927, RG125-A, Numéro de volume : 405, Numéro de dossier : 4412, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 465, Numéro de dossier : 50843
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1963
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de volume : 2660, Numéro de dossier : A-1278, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1945/06-1952/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117-A-3, Numéro de volume : 973, Numéro de dossier : 37061
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1946/11-1948/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117-A-1, Numéro de volume : 1145, Numéro de dossier : 42924
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1915-1917]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-A-1, Numéro de volume : 171, Numéro de dossier : 6-L-156
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1947/08-1949/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117-A-1, Numéro de volume : 1337, Numéro de dossier : 49322
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1951-1970
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG3-D-3, Numéro de volume : 3676, Numéro de dossier : 72968
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1940-1947
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117-A-3, Numéro de volume : 2217, Numéro de dossier : 11860
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-F-10, Numéro de volume : 298, Numéro de dossier : 10854-F-4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1950/03-1950/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117-A-1, Numéro de volume : 1462, Numéro de dossier : 55225
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1947/10-1950/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117-A-1, Numéro de volume : 1186, Numéro de dossier : 44316
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882/05/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 339, Numéro de dossier : 35987
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-F-10, Numéro de volume : 162, Numéro de dossier : 10859-W-16
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1915/11-1915/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 198, Numéro de dossier : 1915-1743
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1947/04-1949/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117-A-1, Numéro de volume : 1304, Numéro de dossier : 48207
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2069, Numéro de bobine de microfilm : C-11149, Numéro de dossier : 10,405
- Date de modification :