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Gouvernement
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Documents textuels
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1932-1933
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25, Numéro de volume : 1613, Numéro de dossier : 1932-26AU
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1950/05/10-1950/05/23
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-B-14-d, Numéro de volume : 5599, Numéro de dossier : 1972-1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-1135
- Date de réception :
- 1874-09-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 327, Bobine C-3309 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1969
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-G-2-a, Numéro d'acquisition : 1983-84/079 GAD, Numéro de boîte : 14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 26-MAR-95
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1278, Numéro de dossier : 130106
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1940-1953
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117-A-3, Numéro de volume : 2614, Numéro de dossier : 17288
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1974/01-1974/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG149, Numéro de volume : 264
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-F-6, Numéro de volume : 7401
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1972/04/13-1973/02/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG74, Numéro d'acquisition : 1989-90/158 GAD, Numéro de boîte : 54, Numéro de dossier : 2-7840-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1971/11/22-1973/08/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG74, Numéro d'acquisition : 1989-90/158 GAD, Numéro de boîte : 111, Numéro de dossier : 3-7271-6
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1902-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3005
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1905-1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3011
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1939-1947
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-B-14-c, Numéro d'acquisition : 1987-88/133 GAD, Numéro de boîte : 113, Numéro de dossier : 1972
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11586, Numéro de dossier : 339534
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888/07/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-9, Numéro de volume : 1669, Numéro de dossier : Bai to Bap 1887-1890
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11586, Numéro de dossier : 370566
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11586, Numéro de dossier : 369507
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894/04/26
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 274, Numéro de dossier : A13347
- Date de modification :