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Gouvernement
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Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1963/11/01-1987/03/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 17401, Numéro de dossier : 42-9-9-7, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1943/05-1943/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-G-3-1-a, Numéro de volume : 10852, Numéro de dossier : 230C6.009 (D16)
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0048 C
- Date de réception :
- 1873-01-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 307, Bobine C-3303 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1913
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Capilano
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1131, Numéro de dossier : 1913-232
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1625
- Date de réception :
- 1870-06-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 278, Bobine C-3294 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0799 D
- Date de réception :
- 1877-05-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 357, Bobine C-3320 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1995-03-29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-4, Numéro de volume : 27485, Numéro de dossier : 2950-01/MEXICO
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1915-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1169, Numéro de dossier : 1915-3704-C
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1916/05-1918/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13762
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1252 G
- Date de réception :
- 1888-03-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 520, Bobine C-3393 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1926/06-1929/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117, Numéro de volume : 31, Numéro de dossier : 408
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1530 M
- Date de réception :
- 1907-06-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 933, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1942-1945
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117-A-3, Numéro de volume : 2723, Numéro de dossier : 21983
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0692
- Date de réception :
- 1903-04-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 854, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1948-1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1252, Numéro de dossier : 9704-343
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1219
- Date de réception :
- 1889-05-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 540, Bobine C-3400 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1973/08/10-1974/07/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG74, Numéro d'acquisition : 1989-90/158 GAD, Numéro de boîte : 80, Numéro de dossier : 3-1854-6
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1976/12-1979/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG29, Numéro d'acquisition : 86-162 OFRC, Numéro de boîte : 53, Numéro de dossier : 6436-10-313
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0576 B
- Date de réception :
- 1871-07-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 290 & 5114, Bobine C-3298 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1963-1966
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 2677, Numéro de dossier : 9704-593, Partie de dossier : 1=1963-1966
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-1858
- Date de réception :
- 1906-09-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 916, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 27, Numéro de dossier : 1872-665
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-1140 B
- Date de réception :
- 1872-12-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 304, Bobine C-3302 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1943-1954
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-D-1-c, Numéro de volume : 33634, Numéro de dossier : 1400-166/225
- Date de modification :