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Gouvernement
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Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1968/04/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-A-1-a, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : RAR 5008-FURR
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0246
- Date de réception :
- 1907-02-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 924, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0702 J
- Date de réception :
- 1895-01-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 670, Bobine C-3631 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 4078, Numéro de bobine de microfilm : C-10184, Numéro de dossier : 462553
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1914
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Fitzgerald
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0750 J
- Date de réception :
- 1895-02-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 675, Bobine C-3633 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1914
- Province :
- Territoire du Nord-Ouest
- Ville / Emplacement :
- Fort Smith
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1956/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG27, Numéro de volume : 515, Numéro de bobine de microfilm : T-4134, Numéro de dossier : 25
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0360 J
- Date de réception :
- 1894-06-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 655, Bobine C-3624 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1568, Numéro de dossier : CP-1033
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-3282
- Date de réception :
- 1892-12-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 612, Bobine C-3606 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1943-03-09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13, Numéro de volume : 2624, Numéro de dossier : 6-147989, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0034 K
- Date de réception :
- 1897-01-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 737, Bobine C-3656 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 22-Jul-94
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1212, Numéro de dossier : 123935
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0999 J
- Date de réception :
- 1895-07-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 688, Bobine C-3638 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1321, Numéro de dossier : 134282
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-1007 M
- Date de réception :
- 1906-05-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 909, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1933-1959
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG84-A-2-a, Numéro de volume : 478, Numéro de dossier : WB300-Fur, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1076 H
- Date de réception :
- 1892-03-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 600, Bobine C-3426 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1965-1967
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de boîte : 260, Numéro de dossier : 601/20-9-1, Partie de dossier : 8
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0251 K
- Date de réception :
- 1897-05-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 736, Bobine C-3656 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG27, Numéro de volume : 550, Numéro de bobine de microfilm : T-3405, Numéro de dossier : 6
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1114 H
- Date de réception :
- 1892-04-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 599, Bobine C-3425 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1943-1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6752, Numéro de bobine de microfilm : C-8107, Numéro de dossier : 420-10-1-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1375 J
- Date de réception :
- 1896-03-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 710, Bobine C-3646 Code d'accès 90
- Date de modification :