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Gouvernement
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Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG38-A-2-e, Numéro de volume : 675, Numéro de bobine de microfilm : T-18491, Numéro de dossier : 4092
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-2375
- Date de réception :
- 1886-12-31
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG38-A-2-e, Numéro de volume : 568, Numéro de bobine de microfilm : T-18107, Numéro de dossier : 1594
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0962
- Date de réception :
- 1879-06-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 380, Bobine C-3326 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG38-A-2-e, Numéro de volume : 729, Numéro de bobine de microfilm : T-18553, Numéro de dossier : 5899
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0601
- Date de réception :
- 1905-04-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 890, Code d'accès 90
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1988
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG38-A-2-e, Numéro de volume : 670, Numéro de bobine de microfilm : T-18484, Numéro de dossier : 3950
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1967-1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG7-G-27, Numéro de volume : 81, Numéro de dossier : CHAN 720-FLEMMING,AIDA, Partie de dossier : 1=1967/12/27-1995/08/29
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 272, Numéro de dossier : 2854, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-2224
- Date de réception :
- 1884-12-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 458, Bobine C-3353 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1932/09-1933/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13564, Numéro de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-0592
- Date de réception :
- 1906-04-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 906, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882-1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 276, Numéro de bobine de microfilm : T-12542, Numéro de dossier : 43901
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0174 F
- Date de réception :
- 1883-06-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 435, Bobine C-3345 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 3359, Numéro de bobine de microfilm : T-18241, Numéro de dossier : 1461
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0923
- Date de réception :
- 1885-05-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 466, Bobine C-3373 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 592, Numéro de dossier : 18890
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866/06/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1044, Numéro de dossier : 2684
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0956
- Date de réception :
- 1886-05-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 484, Bobine C-3379 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1928-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 370, Numéro de dossier : 6923, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0991
- Date de réception :
- 1885-05-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 467, Bobine C-3373 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1989/08/01-1989/08/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG74, Numéro de volume : 118, Numéro de dossier : E-4354-89, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1422
- Date de réception :
- 1885-07-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 470, Bobine C-3374 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 55, Numéro de dossier : 1882-1868
- Date de modification :