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Gouvernement
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Documents textuels
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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921-1925
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-d, Numéro de volume : 1372, Numéro de bobine de microfilm : C-15011, C-15011
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-1611
- Date de réception :
- 1908-07-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 955, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3842, Numéro de bobine de microfilm : C-10148, Numéro de dossier : 72213
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-3084
- Date de réception :
- 1914-12-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1104, Code d'accès 90
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1886
- Province :
- Manitoba
- Ville / Emplacement :
- Birdtail Creek
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921-1925
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-d, Numéro de volume : 1372, Numéro de bobine de microfilm : C-15011, C-15011
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1902
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Stony Plain
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-0515
- Date de réception :
- 1902-03-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 837, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3981, Numéro de bobine de microfilm : C-10168, Numéro de dossier : 159860
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 4089, Numéro de bobine de microfilm : C-10186, Numéro de dossier : 524740
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1972-1973
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1044, RG33-115, Numéro de volume : 1, Numéro de dossier : 10-1-4
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0484
- Date de réception :
- 1884-03-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 446, Bobine C-3349 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1972-1975
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1044, RG33-115, Numéro de volume : 12
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1947
- Date de réception :
- 1882-09-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 421, Bobine C-3340 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- June 30, 1975
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1044, RG33-115, Numéro de volume : 9, Numéro de dossier : 2.13
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2134
- Date de réception :
- 1907-09-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 937, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1974-1975
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1044, RG33-115, Numéro de volume : 9, Numéro de dossier : 2.13
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2525
- Date de réception :
- 1893-09-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 631, Bobine C-3614 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1975
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1044, RG33-115, Numéro de volume : 12
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1974, 1978
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1044, RG33-115, Numéro de volume : 12
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0652
- Date de réception :
- 1900-03-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 796, Bobine C-3778 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-3, Numéro de volume : 208, Numéro de bobine de microfilm : T-12038, Numéro de dossier : HB 7226
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1029
- Date de réception :
- 1873-08-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 313, Bobine C-3305 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 15 January-12 March 1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1453
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2481
- Date de réception :
- 1907-11-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 939, Code d'accès 90
- Date de modification :