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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900/08/24-1901/01/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1397
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 9-25 April 1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1456
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900/09/28-1900/12/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1397
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 148474
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 511437
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 395715
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-2477
- Date de réception :
- 1899-11-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 789, Bobine C-3775 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0119
- Date de réception :
- 1909-01-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 967, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-1192
- Date de réception :
- 1897-05-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 734, Bobine C-3655 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901/11/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1399, Numéro de dossier : 660024
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899/07/29-1899/10/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1398
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 23 May-7 June 1883
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1429
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 1048, Numéro de bobine de microfilm : T-14619, Numéro de dossier : 1786996
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 2 March-30 June 1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1467
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 22 November 1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1417, Numéro de dossier : 590260
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1863/10/21-1863/10/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1044, Numéro de dossier : 2352
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1359, Numéro de bobine de microfilm : C-14989
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901/11/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1397, Numéro de dossier : 660024
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 4 January 1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1416, Numéro de dossier : 603755
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911-1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3167, Numéro de bobine de microfilm : C-9670, Numéro de dossier : 395,501
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/10/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1390
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 25 January 1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1417, Numéro de dossier : 605057
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 3 March 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1412, Numéro de dossier : HB 1013
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911-1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 1087, Numéro de bobine de microfilm : T-14652, Numéro de dossier : 2311009
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG38-A-2-e, Numéro de volume : 653, Numéro de bobine de microfilm : T-18461, Numéro de dossier : 3512
- Date de modification :