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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1939 1951
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-B-1, Numéro de volume : 1622, Numéro de dossier : cc 503
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 23 January-17 February 1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1453
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1908-1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-B-I-1, Numéro de volume : 1538, Numéro de dossier : 7036, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- 18 to Life II
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 473211
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- 18 to Life II
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 473212
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 415939
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0131
- Date de réception :
- 1878-02-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 365, Bobine C-3322 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1242
- Date de réception :
- 1913-05-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1064, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1879
- Date de réception :
- 1883-08-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 437, Bobine C-3346 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868/12/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1045, Numéro de dossier : 3181
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 9 June-5 August 1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1466
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 13 May 1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1414, Numéro de dossier : 206829
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899/08/08-1899/10/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1398
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 20 August 1902-9 February 1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1453
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886/02/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1396, Numéro de dossier : HB 1013
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894/09/27
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1393, Numéro de dossier : 329077
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1358
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/09/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1390
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1930-1952
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10261, Numéro de bobine de microfilm : T-7554, Numéro de dossier : 373/32-5-12-5
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 27 March 1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1419, Numéro de dossier : 687148
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 9 June 1909-25 April 1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1467
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1 April 1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1419, Numéro de dossier : 684921
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 25 June-15 July 1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1457
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900/05/25-1900/08/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1398
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 14 March 1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1419, Numéro de dossier : 680509
- Date de modification :