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Documents textuels
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-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1324, Numéro de bobine de microfilm : C-14934
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-2354
- Date de réception :
- 1885-12-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 476, Bobine C-3377 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1324, Numéro de bobine de microfilm : C-14934
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-1327
- Date de réception :
- 1918-05-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1198, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1925/05-1937/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13704, Numéro de dossier : 6231/6232 SMC
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0903
- Date de réception :
- 1875-09-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 337, Bobine C-3313 Code d'accès 90
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1895
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Clienna
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2294, Numéro de bobine de microfilm : C-11196, Numéro de dossier : 58,814
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0084
- Date de réception :
- 1893-01-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 614, Bobine C-3606 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-5-b, Numéro de bobine de microfilm : T-15342
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1513
- Date de réception :
- 1871-11-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 292, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-1-j, Numéro de bobine de microfilm : T-15241
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1501
- Date de réception :
- 1871-11-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 292, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878/08/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1390
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-3253
- Date de réception :
- 1892-12-16
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/10/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1391
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0513
- Date de réception :
- 1890-02-22
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1964-1968
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R202-34-9-E, RG20-C-3-a
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-3252
- Date de réception :
- 1892-12-16
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1905-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-20805-X-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16221, Numéro de dossier : 40200
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-1757
- Date de réception :
- 1906-08-27
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1943-01-01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R188, RG13, Numéro de boîte : 212, Numéro de dossier : HQPRO 4-143250, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-B-5, Numéro de volume : 2470, Numéro de dossier : 23
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1939-1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3085
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1960/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG27, Numéro de volume : 541, Numéro de bobine de microfilm : T-3401, Numéro de dossier : 109
- Date de modification :