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Documents textuels
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-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2445, Numéro de bobine de microfilm : C-11222, Numéro de dossier : 93,267
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0404
- Date de réception :
- 1898-02-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 753, Bobine C-3663 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2542
- Date de réception :
- 1883-12-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 442, Bobine C-3347 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1910-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-17557-2-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16217, Numéro de dossier : 26638
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1343
- Date de réception :
- 1893-05-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 624, Bobine C-3611 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1934-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-19207-7-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16219, Numéro de dossier : 32457
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-1186
- Date de réception :
- 1872-12-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 304, Bobine C-3302 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1947-1950
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R200-77-0-E, RG19-E-3-m
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-1014
- Date de réception :
- 1901-05-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 821, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1907-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-14432-0-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16212, Numéro de dossier : 19082
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0754
- Date de réception :
- 1880-04-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 390, Bobine C-3329 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1916-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-15601-2-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16214, Numéro de dossier : 20691
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-1336
- Date de réception :
- 1897-05-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 735, Bobine C-3656 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1904-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-16941-9-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16216, Numéro de dossier : 25634
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1940-1941
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 2390, Numéro de dossier : 3554-43
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1619
- Date de réception :
- 1890-06-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 560, Bobine C-3408 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1933/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 384, Numéro de dossier : 1933-792
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0775
- Date de réception :
- 1875-07-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 336, Bobine C-3312 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1982
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG125, Numéro de volume : 3189, Numéro de dossier : 17012
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-2674
- Date de réception :
- 1915-11-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1126, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903/03/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 361, Numéro de dossier : 22701
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0718
- Date de réception :
- 1903-04-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 854, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1933-08-09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R188, RG13, Numéro de boîte : 122, Numéro de dossier : HQOLD 4-B-5947, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0921
- Date de réception :
- 1897-04-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 731, Bobine C-3654 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1937-1975]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-F-1, Numéro de volume : 3759, Numéro de dossier : G-516-74, Partie de dossier : 1
- Date de modification :