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Documents textuels
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 4 December 1885-19 October 1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1433
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 23 November 1885-5 July 1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1432
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 3 March-14 July 1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1432
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-0622
- Date de réception :
- 1917-03-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5305, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0834
- Date de réception :
- 1913-04-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1060, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1347 M
- Date de réception :
- 1907-01-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 929, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1915
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Nickel Palm
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 19 November 1885-9 July 1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1432
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 19 November 1885-4 August 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1431
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904-1941
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 942, Numéro de bobine de microfilm : T-14533, Numéro de dossier : 935949
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 256, Numéro de dossier : 1921-276
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 7204
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1897/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 106, Numéro de dossier : 1897-1028
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1940/10-1943/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117-A-3, Numéro de volume : 684, Numéro de dossier : 6282
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1963
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15, Numéro d'acquisition : 1997-98/489 GAD, Numéro de boîte : 43, Numéro de dossier : 319972
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 7196
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11923, Numéro de dossier : 319972
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1550
- Date de réception :
- 1870-06-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 278, Bobine C-3294 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0547 H
- Date de réception :
- 1891-04-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 575, Bobine C-3415 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0868 L
- Date de réception :
- 1901-09-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 831, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-1656
- Date de réception :
- 1909-07-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 979, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-0306
- Date de réception :
- 1917-01-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1161, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-3101
- Date de réception :
- 1916-12-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1157, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-5-b, Numéro de bobine de microfilm : T-15313
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0236 M
- Date de réception :
- 1904-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 878, Code d'accès 90
- Date de modification :