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Documents textuels
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-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-14128-8-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16212, Numéro de dossier : 18498
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-2095
- Date de réception :
- 1894-07-10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1846
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-E-5-b, Numéro de volume : 3780
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0474
- Date de réception :
- 1923-03-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1324, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1850
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-E-5-b, Numéro de volume : 3797
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-2874
- Date de réception :
- 1921-08-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1282, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1850
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-E-5-b, Numéro de volume : 3796
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-2, Numéro de volume : 149, Numéro de bobine de microfilm : C-14911, Numéro de dossier : M.A. 2142
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1838
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-E-5-b, Numéro de volume : 3778
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1846
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-E-5-b, Numéro de volume : 3780
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1850
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-E-5-b, Numéro de volume : 3797
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1860/02/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1043, Numéro de dossier : 1891
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1846
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-E-5-b, Numéro de volume : 5469
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-E-5-b, Numéro de volume : 5472
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1850
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-E-5-b, Numéro de volume : 3796
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1850
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-E-5-b, Numéro de volume : 3796
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1850
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-E-5-b, Numéro de volume : 3797
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1850
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-E-5-b, Numéro de volume : 3797
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1851
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-E-5-b, Numéro de volume : 3798
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1846
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-E-5-b, Numéro de volume : 3780
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1953/11-1958/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117, Numéro de volume : 363, Numéro de dossier : AAZ 5223
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1955
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R927, RG125-A, Numéro de volume : 990, Numéro de dossier : 8435, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874/07/23
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 65, Numéro de dossier : 23
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1978-1989
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R194, RG17, Numéro de boîte : 18, Numéro de dossier : 3625-1/1908, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-F-10, Numéro de volume : 156, Numéro de dossier : 10486-J-102
- Date de modification :