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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 379, Numéro de dossier : 548-09
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909/03-1928/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-A-1-a, Numéro de volume : 1770, Numéro de dossier : 32554
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1105
- Date de réception :
- 1922-05-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1304 , Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1826-03-10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-B-1, Numéro de volume : 13
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-1050
- Date de réception :
- 1868-12-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 263, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 852, Numéro de bobine de microfilm : T-14473, Numéro de dossier : 679162
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 968, Numéro de bobine de microfilm : T-14550, Numéro de dossier : 19567A
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-B-1, Numéro de volume : 1517, Numéro de dossier : cc 178, Partie de dossier : 1--3
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881-1883
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-2, Numéro de volume : 143, Numéro de bobine de microfilm : C-14906, Numéro de dossier : M.A. 479
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906-1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 986, Numéro de bobine de microfilm : T-14565, Numéro de dossier : 1173733
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1952/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG27, Numéro de volume : 497, Numéro de bobine de microfilm : T-4122, Numéro de dossier : 218
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1937-1940
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-4, Numéro de volume : 2081, Numéro de dossier : 138442
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 24 April-8 May 1905
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1458
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1909-1933]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 2022, Numéro de dossier : HQC-965, Partie de dossier : 23
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1971
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R927, RG125-A, Numéro de volume : 1768, Numéro de dossier : 12487
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1826-04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-B-1, Numéro de volume : 13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1825-11-14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-B-1, Numéro de volume : 13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1941-1944
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-C-1-a, Numéro de volume : 935, Numéro de bobine de microfilm : T-13938, Numéro de dossier : 12364
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 374, Numéro de bobine de microfilm : T-13091, Numéro de dossier : 98168
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1959/10-1962/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-V-22, Numéro de volume : 13092, Numéro de dossier : 54/25-8
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG88-A-I-1-a, Numéro de volume : 102, Numéro de dossier : 2850
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 30-JAN-95
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1262, Numéro de dossier : 128680
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1863/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 9, Numéro de dossier : 1863-974
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868/03/23
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 3, Numéro de dossier : 342
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1826-02-26
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-B-1, Numéro de volume : 13
- Date de modification :