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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2425, Numéro de bobine de microfilm : C-11219, Numéro de dossier : 88,119
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3180, Numéro de bobine de microfilm : C-11335, Numéro de dossier : 451,435
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2840
- Date de réception :
- 1891-11-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 588, Bobine C-3420 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903-1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 905, Numéro de bobine de microfilm : T-14515, Numéro de dossier : 824236
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1079
- Date de réception :
- 1902-06-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 842, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0438 E
- Date de réception :
- 1880-08-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 394, Bobine C-3331 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1980
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG125, Numéro de volume : 3058, Numéro de dossier : 16289
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1987/02/01-1987/09/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 18385, Numéro de dossier : 55-17-MUSIC-PIANO-18, Partie de dossier : 3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1959
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 6254
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0684
- Date de réception :
- 1880-04-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 389, Bobine C-3329 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1987/10/01-1988/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 25300, Numéro de dossier : 55-17-MUSIC-PIANO-18, Partie de dossier : 4
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0576
- Date de réception :
- 1871-01-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 284, Bobine C-3296 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1934
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 6245
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0094
- Date de réception :
- 1870-08-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 280, Bobine C-3295 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1986/09/01-1987/01/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 18384, Numéro de dossier : 55-17-MUSIC-PIANO-18, Partie de dossier : 2
-
Water lots, Lachine Canal - [Minister of Railways and Canals], June '79, to renew lease to Ira Gould
Archive / Décrets du Conseil- Numéro de décret :
- 1879-0836
- Date de réception :
- 1879-06-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 379, Bobine C-3326 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1956
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 6246
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1988/05/01 - 1989/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 21485, Numéro de dossier : 55-17-MUSIC-PIANO-18, Partie de dossier : 5
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-1992
- Date de réception :
- 1906-09-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 919, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1985/07/01-1986/08/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 17984, Numéro de dossier : 55-17-MUSIC-PIANO-18, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1609
- Date de réception :
- 1912-06-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1040, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1975/08-1975/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG27, Numéro de volume : 3637, Numéro de bobine de microfilm : T-3467, Numéro de dossier : 75-752
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-2352
- Date de réception :
- 1898-10-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 767, Bobine C-3669 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 21 January-4 March 1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1453
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0009
- Date de réception :
- 1894-01-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 638, Bobine C-3617 Code d'accès 90
- Date de modification :