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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892-1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6133, Numéro de bobine de microfilm : C-8200, Numéro de dossier : 394-5, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892-1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6133, Numéro de bobine de microfilm : C-8199, Numéro de dossier : 394-5, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2634
- Date de réception :
- 1890-11-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 567, Bobine C-3411 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1943-1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6133, Numéro de bobine de microfilm : C-8200, Numéro de dossier : 394-5, Partie de dossier : 4
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-2333
- Date de réception :
- 1905-12-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 904, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2422
- Date de réception :
- 1889-10-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 547, Bobine C-3403 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1947-1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6484, Numéro de bobine de microfilm : C-8797, Numéro de dossier : 42011-3, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913-1934, 1945-1946
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6133, Numéro de bobine de microfilm : C-8199, Numéro de dossier : 394-3, Partie de dossier : 1
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2419, Numéro de bobine de microfilm : C-11217, Numéro de dossier : 86,443
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-2266
- Date de réception :
- 1899-10-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 788, Bobine C-3774 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 22 March-30 April 1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1469
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-3101
- Date de réception :
- 1892-12-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 611, Bobine C-3605 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910-1962
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10282, Numéro de bobine de microfilm : T-7566, Numéro de dossier : 475/36-4-025, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-3086
- Date de réception :
- 1894-10-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 662, Bobine C-3627 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1967
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R869, RG71-G, Numéro de volume : 6, Numéro de dossier : ARC-71/6/35, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1939-1950
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 8734, Numéro de bobine de microfilm : C-14183, Numéro de dossier : 481/8-9-6-39, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-0072
- Date de réception :
- 1910-01-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 987, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907-1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 1008, Numéro de bobine de microfilm : T-14586, Numéro de dossier : 1466078
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1283
- Date de réception :
- 1898-05-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 759, Bobine C-3666 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1962
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 8808, Numéro de bobine de microfilm : C-9721, Numéro de dossier : 475/25-18
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-0599
- Date de réception :
- 1914-03-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1083, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7662, Numéro de bobine de microfilm : C-11607, Numéro de dossier : 22011
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2091
- Date de réception :
- 1900-08-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 808, Bobine C-3783 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1960
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7154, Numéro de bobine de microfilm : C-9687, Numéro de dossier : 481/3-10, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1950-1956
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 8734, Numéro de bobine de microfilm : C-14183, Numéro de dossier : 481/8-9-6-39, Partie de dossier : 2
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