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Documents textuels
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1984
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG60, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 24-03-13
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1230
- Date de réception :
- 1889-05-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 554, Bobine C-3406 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1919-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-16365-X-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16215, Numéro de dossier : 21802
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2141
- Date de réception :
- 1883-10-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 439, Bobine C-3346 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3219, Numéro de bobine de microfilm : C-11342, Numéro de dossier : 535,661
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1543
- Date de réception :
- 1885-08-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 471, Bobine C-3375 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6, Numéro d'acquisition : 2000-0831 OFRC, Numéro de boîte : 30, Numéro de dossier : 03270-S-5-95, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1995-1996
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6, Numéro d'acquisition : 2000-0831 OFRC, Numéro de boîte : 30, Numéro de dossier : 03270-S-25-95, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0370
- Date de réception :
- 1882-02-27
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1895-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-22782-1-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16224, Numéro de dossier : 87508
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-2411
- Date de réception :
- 1917-08-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1177, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1904-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-25374-1-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16228, Numéro de dossier : 101867
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-4235
- Date de réception :
- 1921-11-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1290, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1976/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG27, Numéro de volume : 4141, Numéro de bobine de microfilm : T-6171, Numéro de dossier : 76-1596
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0369
- Date de réception :
- 1882-02-27
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1969/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG27, Numéro de volume : 3603, Numéro de bobine de microfilm : T-3446, Numéro de dossier : 69-89
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-1269
- Date de réception :
- 1919-06-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1226, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1972/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG27, Numéro de volume : 3619, Numéro de bobine de microfilm : T-3456, Numéro de dossier : 72-459
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 17 April-6 July 1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1428
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 596, Numéro de dossier : 19000
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 18 April-26 October 1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1429
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1938-1963
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3082
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1966/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG27, Numéro de volume : 3122, Numéro de bobine de microfilm : T-3421, Numéro de dossier : 417
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1971
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG46-C-II-1, Numéro de volume : 1894, Numéro de dossier : 11281
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1947/10-1949/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117-A-1, Numéro de volume : 1314, Numéro de dossier : 48583
- Date de modification :