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Documents textuels
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-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1985
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1858/10/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1043, Numéro de dossier : 1705
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 12 December 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1631, Numéro de dossier : 02667
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0737 H
- Date de réception :
- 1891-07-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 588, Bobine C-3420 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1956-1958
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG16-A-3, Numéro de volume : 789, Numéro de dossier : A-7662-2
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0978 K
- Date de réception :
- 1898-06-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 762, Bobine C-3667 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-2206
- Date de réception :
- 1895-07-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 683, Bobine C-3636 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1862/04/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1044, Numéro de dossier : 2202
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910/08-1950/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 14070
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1943-1945
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-D-1-c, Numéro de volume : 34280, Numéro de dossier : 4478-9, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0798 L
- Date de réception :
- 1901-07-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 827, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1935
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30-V-A-9-j, Numéro de volume : 14788, Numéro de dossier : [58]
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0218 L
- Date de réception :
- 1900-05-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 801, Bobine C-3780 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1960
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-E-1-c, Numéro de volume : 17872, Numéro de dossier : 870-80/9
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0734 G
- Date de réception :
- 1887-05-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 506, Bobine C-3388 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1944
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-D-1-c, Numéro de volume : 34159, Numéro de dossier : 4100-471/20
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0611 L
- Date de réception :
- 1901-03-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 823, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1952-1963
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-E-1-c, Numéro de volume : 18011, Numéro de dossier : 950-100-80/9
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1303 K
- Date de réception :
- 1899-03-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 784, Bobine C-3773 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/09/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 51, Numéro de dossier : 4866
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG37-A, Numéro de volume : 314
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1688 M
- Date de réception :
- 1907-10-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 939, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1987/02/01-1987/09/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-G-1, Numéro d'acquisition : 1994-95/339 GAD, Numéro de boîte : 5, Numéro de dossier : 1540-1244, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0559 L
- Date de réception :
- 1901-02-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 818, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24, Numéro d'acquisition : 1992-93/169 GAD, Numéro de boîte : 64, Numéro de dossier : ON-20400
- Date de modification :