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Documents textuels
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-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1943/02/20-1944/01/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-E-9, Numéro de volume : 40826
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1943/04/06-1944/10/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-E-9, Numéro de volume : 40826
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1768
- Date de réception :
- 1887-08-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 507, Bobine C-3388 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1944/10/10-1945/10/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-E-9, Numéro de volume : 40826
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1945/01/03-1945/07/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-E-9, Numéro de volume : 40826
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1945/07/09-1945/10/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-E-9, Numéro de volume : 40826
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1944/01/03-1944/06/19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-E-9, Numéro de volume : 40826
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1946/09-1946/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117-A-3, Numéro de volume : 1084, Numéro de dossier : 40826
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1944/06/20-1945/01/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-E-9, Numéro de volume : 40826
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1945/01/09-1945/10/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-E-9, Numéro de volume : 40826
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883/08/15,1883/08/21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 379, Numéro de dossier : 40826
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 19uu
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG3-D-3, Numéro de volume : 71, Numéro de bobine de microfilm : T-2190, Numéro de dossier : 1898-869, Partie de dossier : WIN
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1345, Numéro de bobine de microfilm : C-14966
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1985/06/12-1985/07/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG74, Numéro de volume : 172, Numéro de dossier : C-85-2410, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1956/06-1970/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de bobine de microfilm : T-7788, Numéro de dossier : CF-ISD
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1941-1944
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1, Numéro de bobine de microfilm : C-4986, Numéro de dossier : 8328-723
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887/06/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 538, Numéro de dossier : 59996
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 251, Numéro de dossier : 1920-1699
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2192, Numéro de bobine de microfilm : C-11177, Numéro de dossier : 38,553
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1926/04-1926/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13827, Numéro de dossier : 101771
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1948/05-1950/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117-A-1, Numéro de volume : 1407, Numéro de dossier : 52211
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1938-1944
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25, Numéro de volume : 1881, Numéro de dossier : 1938-829
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920/09-1929/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2033
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1920-1946
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112-5682-2-E, RG24-E-9
- Date de modification :