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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-E, Numéro de bobine de microfilm : F-646, F-783
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920-1925
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2873, Numéro de bobine de microfilm : C-11290, Numéro de dossier : 176,296-218
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1780
- Date de réception :
- 1891-07-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 581, Bobine C-3417 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-E, Numéro de bobine de microfilm : F-827
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0534
- Date de réception :
- 1885-03-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 464, Bobine C-3372 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0485
- Date de réception :
- 1872-05-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 298, Bobine C-3300 Code d'accès 90
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1939
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1946
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1920
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1708, octobre, 18
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2382, F-28
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1735, janvier, 25
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2397, F-90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1737-1738
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3505
- Date de réception :
- 1895-12-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 692, Bobine C-3639 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1756, mars
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-621, Numéro de dossier : 394
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0993
- Date de réception :
- 1905-05-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 891, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-E, Numéro de bobine de microfilm : C-9154, F-812
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1705
- Date de réception :
- 1912-06-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1041, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1750, juillet-août
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-628, Numéro de dossier : 526
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-E, Numéro de bobine de microfilm : C-9157, F-708, F-848
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0088
- Date de réception :
- 1879-01-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 374, Bobine C-3324 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1756, mars, 10
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de volume : 87/3/X2, Numéro de bobine de microfilm : C-2397, F-87, F-87
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0296
- Date de réception :
- 1907-02-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 923, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-E, Numéro de bobine de microfilm : F-798, F-798
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-3034
- Date de réception :
- 1894-10-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 661, Bobine C-3627 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1327, Numéro de bobine de microfilm : C-14938
- Date de modification :