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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1716, février
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2384--C-2385, F-36
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1956
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG30-D406, Numéro de volume : 5
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0368 L
- Date de réception :
- 1900-08-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 811, Bobine C-3784 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1730, octobre, 23
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-114
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-2331
- Date de réception :
- 1909-11-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 984, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1898 G
- Date de réception :
- 1889-05-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 540, Bobine C-3400 Code d'accès 90
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1936
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1943
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1936
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1731, octobre, 18
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-114
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1733, octobre
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-60
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919/05/18-1919/06/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-D-3, Numéro de volume : 5053, Numéro de bobine de microfilm : T-10945, Numéro de dossier : 944
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1944
- Date de réception :
- 1883-09-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 437, Bobine C-3346 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1682-1688]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11E, Numéro de bobine de microfilm : C-11032, F-399
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0567 H
- Date de réception :
- 1891-04-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 576, Bobine C-3415 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919/05/18-1919/06/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-D-3, Numéro de volume : 5053, Numéro de bobine de microfilm : T-10945, Numéro de dossier : 944
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0526 J
- Date de réception :
- 1894-09-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 669, Bobine C-3630 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1727
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-50
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1736, octobre, 18
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-122
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1060
- Date de réception :
- 1892-04-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 597, Bobine C-3424 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- vers 1666
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11E, Numéro de volume : 13, Numéro de bobine de microfilm : F-411
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0839 H
- Date de réception :
- 1891-09-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 585, Bobine C-3419 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce isoléeDocuments textuels
- Date :
- [ca. 1750]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R9315-0-2-F, MG18-J6, Numéro de volume : 1--2
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0577 D
- Date de réception :
- 1876-10-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 352, Bobine C-3318 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1723, octobre, 12
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-113
- Date de modification :