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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-0670
- Date de réception :
- 1914-03-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1084, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1 November 1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1416, Numéro de dossier : 592298
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0247 C
- Date de réception :
- 1873-05-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 314, Bobine C-3305 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 30 December 1876-21 February 1877
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1424
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1960-04-06
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 2746, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1889
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Montreal Lake
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-0186
- Date de réception :
- 1915-01-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1107, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1990-12-18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, Numéro de volume : 36351
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1971-05-11
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6381, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1871
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Songhees
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1962-01-11
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6192, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1911
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Boothroyd
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0018
- Date de réception :
- 1916-01-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1131, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 13 Sept. 1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 3885
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-3058
- Date de réception :
- 1912-10-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1050, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 10 sept. 1942
- Source :
- Gouvernement
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Dismissal J.W. Bannon Customs Officer St Agnes de Dundee - M. Cust. [Minister of Customs] 1912/05/21
Archive / Décrets du Conseil- Numéro de décret :
- 1912-1389
- Date de réception :
- 1912-05-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1039, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1931/01-1937/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-IV-7, Numéro de volume : 13446, Numéro de dossier : 985/20-10, Partie de dossier : 1A
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1958-06-19
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 1898, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
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Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1905
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Louison Cardinal
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1716
- Date de réception :
- 1887-08-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 507, Bobine C-3388 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [ca. 1900-1905]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2153
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1972-12-22
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6395, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1885
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Red Earth
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1432
- Date de réception :
- 1886-07-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 487, Bobine C-3380 Code d'accès 90
- Date de modification :