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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1366
- Date de réception :
- 1870-04-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 276, Bobine C-3293 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1333, Numéro de bobine de microfilm : C-14944
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1962-06-24
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6192, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0864
- Date de réception :
- 1900-03-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 797, Bobine C-3779 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1 November 1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1416, Numéro de dossier : 592298
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1972-07-05
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6395, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1912
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Canoe Lake
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1073
- Date de réception :
- 1880-06-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 391, Bobine C-3330 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 30 December 1876-21 February 1877
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1424
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1956-06-04
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 5775, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1923
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Beardy No. 97 & Okemasis No. 96
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1885
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Sharphead
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0366
- Date de réception :
- 1885-02-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 462, Bobine C-3372 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1990-12-18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, Numéro de volume : 36351
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1979-12-14
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26847, Numéro de dossier: 79-45, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2601
- Date de réception :
- 1907-11-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 939, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 13 Sept. 1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 3885
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1979-10-01
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26846, Numéro de dossier: 79-58, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1928
- Date de réception :
- 1886-10-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 491, Bobine C-3382 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 10 sept. 1942
- Source :
- Gouvernement
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Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1912
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Stony
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Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1965-06-16
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6271, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1788
- Date de réception :
- 1896-05-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 708, Bobine C-3645 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1931/01-1937/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-IV-7, Numéro de volume : 13446, Numéro de dossier : 985/20-10, Partie de dossier : 1A
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Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1893
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Pigeon Lake
- Date de modification :