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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0737
- Date de réception :
- 1879-05-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 379, Bobine C-3326 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2084, Numéro de bobine de microfilm : C-11153, Numéro de dossier : 12,884
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0518
- Date de réception :
- 1878-06-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 369, Bobine C-3323 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- Oct. 1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1965-040 NPC, Numéro de boîte : 141, No. ?3221
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0891
- Date de réception :
- 1871-04-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 286, Bobine C-3297 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- Oct. 4, 1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1965-040 NPC, Numéro de boîte : 141, No. 3220(C)
-
Archives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- Canadian Army Newsreel
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 33069
-
Archives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- Canadian Army Newsreel
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 33075
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0822
- Date de réception :
- 1872-09-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 300, Bobine C-3301 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- Oct. 4, 1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1965-040 NPC, Numéro de boîte : 141, No. 3220(A)
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0135
- Date de réception :
- 1869-02-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 265, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- Oct 4, 1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1965-040 NPC, Numéro de boîte : 141, No. 3219
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- Oct. 4, 1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1965-040 NPC, Numéro de boîte : 141, No. 3220(B)
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0637
- Date de réception :
- 1869-08-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 269, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- Oct. 4, 1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1965-040 NPC, Numéro de boîte : 141, No. 3222
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0159
- Date de réception :
- 1875-02-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 330, Bobine C-3311 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- Oct. 4, 1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1965-040 NPC, Numéro de boîte : 141, No. 3223
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0155
- Date de réception :
- 1869-03-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 265, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-0227
- Date de réception :
- 1881-02-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 398, Bobine C-3333 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1943-1965
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112-1031-7-E, Numéro de volume : 30444
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0441
- Date de réception :
- 1880-03-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 390, Bobine C-3330 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1943-1965
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112-1039-1-E, Numéro de volume : 30444
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-2612
- Date de réception :
- 1888-12-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 532, Bobine C-3397 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- Oct. 1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1965-040 NPC, Numéro de boîte : 121
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1114
- Date de réception :
- 1879-07-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 381, Bobine C-3326 Code d'accès 90
- Date de modification :