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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1914-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 79, 7431, 4
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1965-040 NPC, Numéro de boîte : 149, #8637
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0623
- Date de réception :
- 1887-03-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 499, Bobine C-3385 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1914-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : A188/X3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-2445
- Date de réception :
- 1882-12-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 424, Bobine C-3341 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-2382
- Date de réception :
- 1882-12-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 424, Bobine C-3341 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- March 3, 1943
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 8 March 1884-13 October 1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1436
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 13-23 November 1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1434
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0638
- Date de réception :
- 1876-06-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 346, Bobine C-3316 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- August 1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12, Numéro d'acquisition : 1975-387 NPC, Numéro de boîte : C 0425
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0914
- Date de réception :
- 1890-04-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 556, Bobine C-3407 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1914-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 79, 7431, 4
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0128
- Date de réception :
- 1885-01-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 461, Bobine C-3371 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2364
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0236
- Date de réception :
- 1878-03-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 366, Bobine C-3322 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : (44)
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2364
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0080
- Date de réception :
- 1873-01-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 305, Bobine C-3303 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 22-Jul-54
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-0555
- Date de réception :
- 1910-03-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 990, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1897
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-2104
- Date de réception :
- 1895-07-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 682, Bobine C-3635 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 05122/X4
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0843
- Date de réception :
- 1896-03-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 701, Bobine C-3643 Code d'accès 90
- Date de modification :