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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Timbres-poste et produits
- Date :
- August 7, 1987
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-5, Numéro de volume : 5
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Timbres-poste et produits
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1990-033, 1990-033 CPA
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0048 C
- Date de réception :
- 1873-01-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 307, Bobine C-3303 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : T-2383
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1625
- Date de réception :
- 1870-06-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 278, Bobine C-3294 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0799 D
- Date de réception :
- 1877-05-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 357, Bobine C-3320 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2383
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1252 G
- Date de réception :
- 1888-03-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 520, Bobine C-3393 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1530 M
- Date de réception :
- 1907-06-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 933, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : A162-02
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0692
- Date de réception :
- 1903-04-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 854, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- c.a. 1870
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1971-109 NPC
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1219
- Date de réception :
- 1889-05-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 540, Bobine C-3400 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- c.a. 1870
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1971-109 NPC
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0576 B
- Date de réception :
- 1871-07-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 290 & 5114, Bobine C-3298 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 4, 1878
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-1858
- Date de réception :
- 1906-09-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 916, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1904-1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3007
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-1140 B
- Date de réception :
- 1872-12-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 304, Bobine C-3302 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1915-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3018
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-2167
- Date de réception :
- 1885-11-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 474 & 5138, Bobine C-3376 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1936-1948
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3054
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-2045
- Date de réception :
- 1914-08-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1095, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 10-Jun-57
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24, Numéro de volume : 36250
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1954
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53, Numéro de boîte : 64
- Date de modification :