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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- April 1959
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 79
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : TCS 01185
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0049 C
- Date de réception :
- 1873-02-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 308, Bobine C-3304 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : TCS 01184
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0664
- Date de réception :
- 1871-02-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 284, Bobine C-3296 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-1974
- Date de réception :
- 1910-10-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1000, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : TCS 01184
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- juillet 1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : TCS 01185
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : TCS 01185
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-2167
- Date de réception :
- 1885-11-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 474 & 5138, Bobine C-3376 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : TCS 01184
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0677 G
- Date de réception :
- 1887-04-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 502, Bobine C-3386 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : TCS 01184
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-3557
- Date de réception :
- 1912-12-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1053, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2113, Numéro de bobine de microfilm : C-11160, Numéro de dossier : 21,147
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 3/X3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0392
- Date de réception :
- 1904-02-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 870, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : TCS 01184
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-2285
- Date de réception :
- 1909-11-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 983, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 3/X3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0328
- Date de réception :
- 1874-03-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 321, Bobine C-3307 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- juillet 1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : TCS 01185
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0015
- Date de réception :
- 1872-01-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 294, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1953
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG85, Numéro de boîte : 3529, 3549
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1953
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG85, Numéro de boîte : 3529, 3549
- Date de modification :