Recherche dans la collection
Filtres
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 19 January 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1632, Numéro de dossier : 04358
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-1398
- Date de réception :
- 1908-06-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 953, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 26 July-24 October 1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1452
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1336
- Date de réception :
- 1871-08-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 290, Bobine C-3298 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1421, Numéro de dossier : 874
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1534
- Date de réception :
- 1871-11-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 292, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-1172
- Date de réception :
- 1914-04-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1088, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1533 ½
- Date de réception :
- 1871-11-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 292, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0634
- Date de réception :
- 1905-04-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 889, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1347
- Date de réception :
- 1882-06-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 417, Bobine C-3339 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1221
- Date de réception :
- 1880-06-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 392, Bobine C-3330 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0853
- Date de réception :
- 1880-05-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 390, Bobine C-3330 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : A179/X2
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : A179/X3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : SC 0306
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : SC 0306
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1918-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-B-1-13, Numéro de volume : 1722, Numéro de dossier : F-22-13
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de volume : 79, 7431, Numéro de boîte : 6
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 79, 7431, 6
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 79, 7431, 6
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 79, 7431, 6
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 79, 7431, 6
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 79, 7431, 6
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 79, 7431, 6
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 79, 7431, 6
- Date de modification :