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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1321, Numéro de bobine de microfilm : C-14928
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1321, Numéro de bobine de microfilm : C-14928
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0009 K
- Date de réception :
- 1897-01-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 725, Bobine C-3652 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3206, Numéro de bobine de microfilm : C-11340, Numéro de dossier : 518,689
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1642
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/10/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1390
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 17 March 1908-23 February 1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1465
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/10/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1390
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 919
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1890]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1414, Numéro de dossier : 246635 on 121859
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1905-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-22973-8-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16225, Numéro de dossier : 90749
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880-1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 487, Numéro de bobine de microfilm : T-13167, Numéro de dossier : 137958
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 20 August 1909 (2 April 1906)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10956
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1914-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : B019/X1
- Date de modification :