Recherche dans la collection
Filtres
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- mars 1946
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53, Numéro de boîte : 17/X3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- March, 1946
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 17/X3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1914
- Date de réception :
- 1913-07-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1069, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPartie de la pièceDocuments photographiques
- Date :
- Apri1 20, 1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-2794-7-E, Numéro de volume : 14952
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-2686
- Date de réception :
- 1913-10-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1074, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0466
- Date de réception :
- 1876-05-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 344, Bobine C-3316 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : T-2385
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : T-2385
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1960-125 NPC, Numéro de boîte : 1448
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0112
- Date de réception :
- 1877-02-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 353, Bobine C-3318 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : T-2385
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-0358
- Date de réception :
- 1915-02-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1109, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 21 March-11 April 1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1468
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-1591
- Date de réception :
- 1915-07-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1118, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-2697-9-E, Numéro de volume : 14952
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-2265-2-E, Numéro de boîte : INT 013, RV4 21
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0219
- Date de réception :
- 1870-09-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 281, Bobine C-3295 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- mars 1946
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53, Numéro de boîte : 17/X3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2887
- Date de réception :
- 1911-12-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1028, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 9-25 November 1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1467
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-2203
- Date de réception :
- 1910-11-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1002, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-2398-X-E, Numéro de boîte : INT 012, RV4 2
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-1453
- Date de réception :
- 1911-06-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1017, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 11 January-3 February 1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1468
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-B-1, Numéro de volume : 1717, Numéro de dossier : 130, Partie de dossier : 1
- Date de modification :