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Gouvernement
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Documents textuels
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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-2751
- Date de réception :
- 1913-10-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1075, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3171, Numéro de bobine de microfilm : C-11334, Numéro de dossier : 411,599
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1972-02-03
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6395, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1895
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Kootenay
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0731
- Date de réception :
- 1904-04-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 873, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2025, Numéro de bobine de microfilm : C-12777, Numéro de dossier : 8618
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1972-03-02
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6395, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1915
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Wakems
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-1491
- Date de réception :
- 1915-06-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1117, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3576, Numéro de bobine de microfilm : C-10101, Numéro de dossier : 360
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1973-09-20
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6422, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1915
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Ksui-la-das
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-2059
- Date de réception :
- 1894-07-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 654, Bobine C-3624 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1423
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1977-09-15
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26843, Numéro de dossier: 77-41, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1910
- Province :
- Colombie-Britannique
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2276
- Date de réception :
- 1900-09-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 810, Bobine C-3783 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901/03/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1399, Numéro de dossier : 555680
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1973-03-22
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6422, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1910
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Stony
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0237
- Date de réception :
- 1913-01-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1055, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885/12/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1393, Numéro de dossier : HB 1620
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1975-03-27
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6456, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1898
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Kootenay
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-3290
- Date de réception :
- 1894-10-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 664, Bobine C-3628 Code d'accès 90
- Date de modification :