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Source :
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Sept. 16, 1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : T-2371
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R214-399-8-E, Numéro de volume : 441
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0585
- Date de réception :
- 1901-03-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 818, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1900-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 1915
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-2539
- Date de réception :
- 1894-08-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 658, Bobine C-3626 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2862
- Date de réception :
- 1890-12-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 569, Bobine C-3412 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 16 March-4 October 1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1466
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R214-391-3-E, Numéro de boîte : 444
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1896
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de dossier : 9789-3 pt. 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0574
- Date de réception :
- 1895-02-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 672, Bobine C-3632 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Timbres-poste et produits
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-5, Numéro de volume : 5
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0890
- Date de réception :
- 1888-04-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 520, Bobine C-3393 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R214-354-8-E, Numéro de boîte : 444
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0458
- Date de réception :
- 1886-03-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 480, Bobine C-3378 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1921-1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-2743-1-E, Numéro de volume : 14952
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0893
- Date de réception :
- 1895-03-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 674, Bobine C-3632 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2978, No. Int. 864
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- FEB. 1944
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0477
- Date de réception :
- 1896-02-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 698, Bobine C-3641 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1903 - 1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 1927
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1937
- Date de réception :
- 1900-08-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 808, Bobine C-3782 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- 1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1960-125 NPC, Numéro de boîte : 1425
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-2251
- Date de réception :
- 1915-09-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1123, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15, Numéro de boîte : 7201
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0608
- Date de réception :
- 1894-02-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 645, Bobine C-3620 Code d'accès 90
- Date de modification :