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Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- [between 1930-1960]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1972-047 NPC, Numéro de boîte : C 0122
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- [entre 1930-1960]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1972-047 NPC, Numéro de boîte : C 0122
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0283
- Date de réception :
- 1893-02-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 616, Bobine C-3607 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2175, Numéro de bobine de microfilm : C-11174, Numéro de dossier : 36,174
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1260
- Date de réception :
- 1887-06-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 503, Bobine C-3387 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-2064
- Date de réception :
- 1905-11-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 899, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886, 1889, 1890-1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-B-8-i, Numéro de volume : 9994, Numéro de bobine de microfilm : C-11056
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- Mar. 1919 - July 1940
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-V-28, Numéro de volume : 13144, Numéro de dossier : 982/7-3-3
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- Nov. 1935 - Dec. 1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-V-28, Numéro de volume : 13144, Numéro de dossier : 982/7-3-1
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901/03/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1399, Numéro de dossier : 616574
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901/03/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1397, Numéro de dossier : 616574
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1928, Numéro de bobine de microfilm : C-11112, Numéro de dossier : 3249
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3894, Numéro de bobine de microfilm : C-10156, Numéro de dossier : 96700
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2170, Numéro de bobine de microfilm : C-11173, Numéro de dossier : 35,612
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [1943/11-1943/12]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R219, RG25, Numéro de volume : 29219, Numéro de dossier : 2
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887, 1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3778, Numéro de bobine de microfilm : C-10136, Numéro de dossier : 38537
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890-1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3844, Numéro de bobine de microfilm : C-10148, Numéro de dossier : 73070
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3852, Numéro de bobine de microfilm : C-10150, Numéro de dossier : 76963
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898-1905
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3985, Numéro de bobine de microfilm : C-10169, Numéro de dossier : 173735
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3773, Numéro de bobine de microfilm : C-10136, Numéro de dossier : 35457
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1915-1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3614, Numéro de bobine de microfilm : C-10107, Numéro de dossier : 4136-4, Partie de dossier : 1
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3614, Numéro de bobine de microfilm : C-11063, Numéro de dossier : 4152-14
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3604, Numéro de bobine de microfilm : C-10104, Numéro de dossier : 2325
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3582, Numéro de bobine de microfilm : C-10102, Numéro de dossier : 948
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894-1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3937, Numéro de bobine de microfilm : C-10164, Numéro de dossier : 120445
- Date de modification :