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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1887
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 490314
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-2902
- Date de réception :
- 1916-11-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1156, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872-10-31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-a, Numéro de volume : 1613, Numéro de dossier : 972
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 459893
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1421
- Date de réception :
- 1898-06-08
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893-1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 686, Numéro de bobine de microfilm : T-14432, Numéro de dossier : 328922
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- Heroes Remember = Des héros se racontent
- Consultation :
- Restreint par la loi
- Numéro d'article (ISN) :
- 567557
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0476
- Date de réception :
- 1916-02-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1135, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-04-03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-a, Numéro de volume : 1626, Numéro de dossier : 5395
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 396769
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0368
- Date de réception :
- 1899-02-28
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868/03/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1045, Numéro de dossier : 2971
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 396928
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1332
- Date de réception :
- 1898-05-30
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892-1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 670, Numéro de bobine de microfilm : T-14419, Numéro de dossier : 297214
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1780
- Date de réception :
- 1892-06-21
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- Citizens Alert
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 12521
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884/10/08,1884/10/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 419, Numéro de dossier : 45723
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1777
- Date de réception :
- 1896-05-05
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 34971
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885/05/11,1885/05/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 441, Numéro de dossier : 48096
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0700
- Date de réception :
- 1898-03-25
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887/01/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 519, Numéro de dossier : 57293
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3742
- Date de réception :
- 1921-09-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1287, Code d'accès 90
- Date de modification :