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Source :
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0445
- Date de réception :
- 1920-02-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1240, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 23-JAN-96
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1513, Numéro de dossier : 45944DM
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-1110
- Date de réception :
- 1921-04-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1272, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 08, 1934
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-I, Numéro de volume : 183, Numéro de bobine de microfilm : C-3571
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1890
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Red Deer Industrial School
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-0193
- Date de réception :
- 1924-02-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1347, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/10/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-9, Numéro de volume : 1670, Numéro de dossier : Bed to Bep 1890-1895
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1915
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Nuuautin
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-1165
- Date de réception :
- 1924-07-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1356, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1758, décembre, 23
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-722, F-722
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-0242
- Date de réception :
- 1919-02-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1216, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1946-1948
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-I103, Numéro de volume : 229
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0126
- Date de réception :
- 1923-01-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1322, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Art
- Date :
- 1983
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13018-75-6-F, Numéro de volume : 10, 10
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1876
- Province :
- Manitoba
- Ville / Emplacement :
- Brokenhead
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-0286
- Date de réception :
- 1919-02-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1216, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1984/01/12-1985/12/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 15152, Numéro de dossier : CCS-400-2, Partie de dossier : 84-4
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1911
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Battleford Industrial School
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-2107
- Date de réception :
- 1918-08-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1205, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 22 janvier 2007
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11784-69-2-F, Numéro de volume : 48
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1879
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Osoyoos
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1269
- Date de réception :
- 1923-07-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1333, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1719, mars, 18
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-F1A, Numéro de bobine de microfilm : C-3054, F-1026, F-1026
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1897
- Date de réception :
- 1917-07-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1173, Code d'accès 90
- Date de modification :