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Affichage de 451 - 475 sur 366 915 résultats filtrés
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  1. 451
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    322252
    Numéro de décret :
    1917-2565
    Date de réception :
    1917-09-13
    Date d'examen :
    1917-09-13
    Date d'approbation :
    1917-09-15
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1178, Code d'accès 90
  2. 452
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4094188
    Date :
    1988/03/01-1988/09/14
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-3-c, Numéro de volume : 27775, Numéro de dossier : 68-14-ACID PRECIP-4, Partie de dossier : 22
    ENVIRONMENT - POLLUTION BY INDUSTRY - ACIDIC PRECIPITATION - CONFERENCES, CONVENTIONS, SEMINARS AND SYMPOSIUMS = ENVIRONNEMENT - POLLUTION INDUSTRIELLE 
  3. 453
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    403401
    Numéro de décret :
    1924-0181
    Date de réception :
    1924-01-30
    Date d'examen :
    1924-01-30
    Date d'approbation :
    1924-01-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1346, Code d'accès 90
  4. 454
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3165756
    Date :
    15 sept. 1779
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21811, Numéro de volume : B.151, Numéro de bobine de microfilm : H-1650, A-743
    " Lettres d'officiers de la légion Allemande, 1778-1784, vol. 1". "(Mercenaires allemands). Au sujet de la ""paie de fourrage et de bagage"" à des officiers 
  5. 455
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    2528
    Date :
    1908
    Province :
    Manitoba
    Ville / Emplacement :
    Clear Lake
  6. 456
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    319799
    Numéro de décret :
    1917-0131
    Date de réception :
    1917-01-16
    Date d'examen :
    1917-01-16
    Date d'approbation :
    1917-01-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1159, Code d'accès 90
  7. 457
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4844538
    Date :
    1905-1912
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG91-A-1, Numéro de bobine de microfilm : M-2850, Numéro de dossier : 13720
    Falconer, James H. - Application 160 acres on Rock Creek. The original which was arranged in volume 30 was returned in 1973 to the Yukon Territorial 
  8. 460
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    404067
    Numéro de décret :
    1924-0846
    Date de réception :
    1924-05-17
    Date d'examen :
    1924-05-24
    Date d'approbation :
    1924-05-27
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1353, Code d'accès 90
  9. 461
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    266099
    Date :
    September 08, 1915
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG26-H, Numéro de volume : 59, Numéro de bobine de microfilm : C-4307
    [Correspondence] [textual record] Borden, Robert Laird Correspondence September 08, 1915
  10. 462
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399917
    Numéro de décret :
    1921-4703
    Date de réception :
    1921-12-29
    Date d'examen :
    1921-12-29
    Date d'approbation :
    1921-12-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1294, Code d'accès 90
  11. 463
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2086107
    Date :
    1967-1968
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 8522, Numéro de bobine de microfilm : C-15157, Numéro de dossier : 50/29-2, Partie de dossier : 4=1967-1968--5=1967-1968
    Eskasoni Agency - Welfare of Indians - Indian Houses - Housing
  12. 464
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399411
    Numéro de décret :
    1921-4200
    Date de réception :
    1921-11-05
    Date d'examen :
    1921-11-08
    Date d'approbation :
    1921-11-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1289, Code d'accès 90
  13. 465
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4163256
    Date :
    1943-1947
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG28-I197, Numéro de volume : 92
    Council of National Library Associations - correspondence and memoranda
  14. 466
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    1369
    Date :
    1881
    Province :
    Saskatchewan
    Ville / Emplacement :
    Peepeekisis
  15. 467
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    323184
    Numéro de décret :
    1917-3514
    Date de réception :
    1917-12-29
    Date d'examen :
    1918-01-02
    Date d'approbation :
    1918-01-04
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1186, Code d'accès 90
  16. 468
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    633770
    Date :
    1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG41-A-IV-1, Numéro de volume : 983, Numéro de dossier : 56, Partie de dossier : 1
    CBC Commercial Optimization Study
  17. 470
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    395338
    Numéro de décret :
    1921-0133
    Date de réception :
    1921-01-19
    Date d'examen :
    1921-01-20
    Date d'approbation :
    1921-01-21
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1266, Code d'accès 90
  18. 471
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2681412
    Date :
    1958-1960
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG32-B1, Numéro de volume : 117
    Carleton County Law Association - Law Association Group Disability Plan
  19. 473
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    325582
    Numéro de décret :
    1918-2393
    Date de réception :
    1918-09-25
  20. 474
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2278531
    Date :
    1950-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-B-3-e-xvi, Numéro de bobine de microfilm : M-2704, Numéro de dossier : 673/39-6-9-**
    Indian veterans - Veterans Land Act - W. Whitehawk - Cote Band - Yorkton District. ** or <> Information exempt pursuant to Section 19(1) Access to 
  21. 475
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    401937
    Numéro de décret :
    1923-1980
    Date de réception :
    1923-09-28
    Date d'examen :
    1923-10-02
    Date d'approbation :
    1923-10-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1339, Code d'accès 90
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