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  1. 226
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    406586
    Numéro de décret :
    1922-1128
    Date de réception :
    1922-05-27
    Date d'examen :
    1922-05-27
    Date d'approbation :
    1922-05-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1304 , Code d'accès 90
  2. 227
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2298586
    Date :
    1955-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-B-3-e-xvi, Numéro de bobine de microfilm : M-2733, Numéro de dossier : 971/37-2-1-83
    Individual case files - Estates - B. Muldoe - Hazelton Band - Babine Agency
  3. 228
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    465
    Date :
    1880
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Nicola Mameet
  4. 229
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400470
    Numéro de décret :
    1923-0513
    Date de réception :
    1923-03-22
    Date d'examen :
    1923-03-28
    Date d'approbation :
    1923-03-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1325, Code d'accès 90
  5. 230
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1948293
    Date :
    1887/09/21,1887/09/23
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, Numéro de volume : 550, Numéro de dossier : 61560
    CJ BRYDGES, WINNIPEG. TEL: AMOUNT OF JULY WINNIPEG HOSPITAL ACCOUNT. Docket Chemise. Document date: 1887/09/21, Date of reply: 1887/09/23
  6. 231
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    668
    Date :
    1911
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Tzeachten
  7. 232
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    407937
    Numéro de décret :
    1922-2478
    Date de réception :
    1922-11-27
    Date d'examen :
    1922-11-29
    Date d'approbation :
    1922-12-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1319, Code d'accès 90
  8. 233
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4718751
    Date :
    1899-1901
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13-A-7, Numéro de volume : 2093, Partie de dossier : 12
    Queen vs. British American Bank Note Company
  9. 235
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    402045
    Numéro de décret :
    1923-2088
    Date de réception :
    1923-10-12
    Date d'examen :
    1923-10-12
    Date d'approbation :
    1923-10-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1340, Code d'accès 90
  10. 236
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1666082
    Date :
    1974/12
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG27, Numéro de volume : 3625, Numéro de bobine de microfilm : T-3459, Numéro de dossier : 74-1218
    Newfoundland Engineering & Construction Ltd. - St. John's, Nfld. Carpenters Construction Workers St. John's (NL) Newfoundland Engineering & Construction 
  11. 237
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    562
    Date :
    1900
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Chuchuwayha
  12. 238
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    320716
    Numéro de décret :
    1917-1050
    Date de réception :
    1917-04-14
    Date d'approbation :
    1917-04-16
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1166, Code d'accès 90
  13. 239
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4094188
    Date :
    1988/03/01-1988/09/14
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-3-c, Numéro de volume : 27775, Numéro de dossier : 68-14-ACID PRECIP-4, Partie de dossier : 22
    ENVIRONMENT - POLLUTION BY INDUSTRY - ACIDIC PRECIPITATION - CONFERENCES, CONVENTIONS, SEMINARS AND SYMPOSIUMS = ENVIRONNEMENT - POLLUTION INDUSTRIELLE 
  14. 240
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    463
    Date :
    1880
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Nicola Lake
  15. 241
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    406806
    Numéro de décret :
    1922-1347
    Date de réception :
    1922-06-23
    Date d'examen :
    1922-06-27
    Date d'approbation :
    1922-06-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1307, Code d'accès 90
  16. 242
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3165756
    Date :
    15 sept. 1779
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21811, Numéro de volume : B.151, Numéro de bobine de microfilm : H-1650, A-743
    " Lettres d'officiers de la légion Allemande, 1778-1784, vol. 1". "(Mercenaires allemands). Au sujet de la ""paie de fourrage et de bagage"" à des officiers 
  17. 243
    Aucun objet numérique
  18. 244
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    404259
    Numéro de décret :
    1924-1038
    Date de réception :
    1924-06-20
    Date d'examen :
    1924-06-20
    Date d'approbation :
    1924-06-21
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1354, Code d'accès 90
  19. 245
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2086107
    Date :
    1967-1968
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 8522, Numéro de bobine de microfilm : C-15157, Numéro de dossier : 50/29-2, Partie de dossier : 4=1967-1968--5=1967-1968
    Eskasoni Agency - Welfare of Indians - Indian Houses - Housing
  20. 246
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    356
    Date :
    1915
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Inklyuhkinatko
  21. 247
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    319382
    Numéro de décret :
    1916-3009
    Date de réception :
    1916-12-02
    Date d'examen :
    1916-12-05
    Date d'approbation :
    1916-12-07
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1157, Code d'accès 90
  22. 248
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4163256
    Date :
    1943-1947
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG28-I197, Numéro de volume : 92
    Council of National Library Associations - correspondence and memoranda
  23. 250
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    26668
    Numéro de décret :
    1885-0357
    Date de réception :
    1885-02-20
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5133, Code d'accès 90
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