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Source :
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-0773
- Date de réception :
- 1918-03-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1193, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1974/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG27, Numéro de volume : 3625, Numéro de bobine de microfilm : T-3459, Numéro de dossier : 74-1218
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1927
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Hamilton Creek
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0017
- Date de réception :
- 1923-01-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1321, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1988/03/01-1988/09/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 27775, Numéro de dossier : 68-14-ACID PRECIP-4, Partie de dossier : 22
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1881
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Muscowpetung
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2475
- Date de réception :
- 1920-10-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1259, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 15 sept. 1779
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG21-Add.MSS.-21811, Numéro de volume : B.151, Numéro de bobine de microfilm : H-1650, A-743
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1906
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Pasqua
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1289
- Date de réception :
- 1923-07-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1332, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1967-1968
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 8522, Numéro de bobine de microfilm : C-15157, Numéro de dossier : 50/29-2, Partie de dossier : 4=1967-1968--5=1967-1968
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1889
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Chuchuwayha
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0057
- Date de réception :
- 1923-01-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1322, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1943-1947
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-I197, Numéro de volume : 92
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1902
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Squinas
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0197
- Date de réception :
- 1923-02-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1323, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 11, 1904
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 308, Numéro de bobine de microfilm : C-809
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1910
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Stony
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-0138
- Date de réception :
- 1917-01-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1159, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1915-1916]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-D-1, Numéro de volume : 4737, Numéro de dossier : Folder 152-4
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Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1919
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Gitzault
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-2539
- Date de réception :
- 1919-12-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1237, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1969-1971
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-I270, Numéro de volume : 42
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1902
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Ashnola
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1128
- Date de réception :
- 1922-05-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1304 , Code d'accès 90
- Date de modification :