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  1. 151
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  2. 152
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2761949
    Date :
    Apr. 1971
    Source :
    Privé
    Référence :
    R7226-5522-9-E, MG28-I208, Numéro de volume : 416
    Willard Allen - Executive & Finance Committee
  3. 153
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    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    456
    Date :
    1900
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Neskainlith
  4. 154
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    395972
    Numéro de décret :
    1921-0767
    Date de réception :
    1921-03-09
    Date d'examen :
    1921-03-10
    Date d'approbation :
    1921-03-11
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1270, Code d'accès 90
  5. 155
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4529285
    Date :
    1847-01-18
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-I-C-1, Numéro de volume : 2
    Beauharnois, LG Brown - Sending recommendations
  6. 156
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    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    505
    Date :
    1901
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Soowahlie
  7. 157
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    404641
    Numéro de décret :
    1924-1420
    Date de réception :
    1924-08-21
    Date d'examen :
    1924-08-21
    Date d'approbation :
    1924-08-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1359, Code d'accès 90
  8. 158
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1198341
    Date :
    1890-1891
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, Numéro de volume : 1524, Numéro de dossier : 9562-G2
    STEAMSHIP INSPECTION - SPECIFIC - SHIPS IN OPERATION - GERTRUDE A. RANNIE
  9. 159
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    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    677
    Date :
    1907
    Province :
    Alberta
    Ville / Emplacement :
    Blackfoot
  10. 160
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    401601
    Numéro de décret :
    1923-1644
    Date de réception :
    1923-08-15
    Date d'examen :
    1923-08-15
    Date d'approbation :
    1923-08-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1337, Code d'accès 90
  11. 161
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2298586
    Date :
    1955-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-B-3-e-xvi, Numéro de bobine de microfilm : M-2733, Numéro de dossier : 971/37-2-1-83
    Individual case files - Estates - B. Muldoe - Hazelton Band - Babine Agency
  12. 163
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    303515
    Numéro de décret :
    1912-0521
    Date de réception :
    1912-03-05
    Date d'examen :
    1912-03-09
    Date d'approbation :
    1912-03-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1033, Code d'accès 90
  13. 164
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1948293
    Date :
    1887/09/21,1887/09/23
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, Numéro de volume : 550, Numéro de dossier : 61560
    CJ BRYDGES, WINNIPEG. TEL: AMOUNT OF JULY WINNIPEG HOSPITAL ACCOUNT. Docket Chemise. Document date: 1887/09/21, Date of reply: 1887/09/23
  14. 165
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  15. 166
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    405375
    Numéro de décret :
    1924-2154
    Date de réception :
    1924-12-10
    Date d'examen :
    1924-12-10
    Date d'approbation :
    1924-12-11
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1367, Code d'accès 90
  16. 167
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4718751
    Date :
    1899-1901
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13-A-7, Numéro de volume : 2093, Partie de dossier : 12
    Queen vs. British American Bank Note Company
  17. 168
    Aucun objet numérique
  18. 169
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399366
    Numéro de décret :
    1921-4155
    Date de réception :
    1921-11-03
    Date d'examen :
    1921-11-03
    Date d'approbation :
    1921-11-05
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1289, Code d'accès 90
  19. 170
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1666082
    Date :
    1974/12
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG27, Numéro de volume : 3625, Numéro de bobine de microfilm : T-3459, Numéro de dossier : 74-1218
    Newfoundland Engineering & Construction Ltd. - St. John's, Nfld. Carpenters Construction Workers St. John's (NL) Newfoundland Engineering & Construction 
  20. 171
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    416
    Date :
    1905
    Province :
    Saskatchewan
    Ville / Emplacement :
    Regina Industrial School
  21. 172
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    319079
    Numéro de décret :
    1916-2673
    Date de réception :
    1916-10-30
    Date d'examen :
    1916-10-30
    Date d'approbation :
    1916-10-31
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1154, Code d'accès 90
  22. 173
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4094188
    Date :
    1988/03/01-1988/09/14
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-3-c, Numéro de volume : 27775, Numéro de dossier : 68-14-ACID PRECIP-4, Partie de dossier : 22
    ENVIRONMENT - POLLUTION BY INDUSTRY - ACIDIC PRECIPITATION - CONFERENCES, CONVENTIONS, SEMINARS AND SYMPOSIUMS = ENVIRONNEMENT - POLLUTION INDUSTRIELLE 
  23. 174
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    342
    Date :
    1904
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Seshelt
  24. 175
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399974
    Numéro de décret :
    1923-0017
    Date de réception :
    1923-01-04
    Date d'examen :
    1923-01-04
    Date d'approbation :
    1923-01-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1321, Code d'accès 90
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