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Source :
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-2097
- Date de réception :
- 1916-09-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1150, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 05, 1914
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-H, Numéro de volume : 47, Numéro de bobine de microfilm : C-4237
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-4168
- Date de réception :
- 1921-11-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1289, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1951-1967]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-c, Numéro de volume : 19287, Numéro de dossier : 2140-480/24, Partie de dossier : 4
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1902
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Chuchuwayha
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-1567
- Date de réception :
- 1916-06-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1147, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1734, juin, 08
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG2-B3, Numéro de bobine de microfilm : C-11620
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1881
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Pheasant Rump
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1890
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-2013
- Date de réception :
- 1917-07-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1174, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 427, Numéro de bobine de microfilm : T-13124, Numéro de dossier : 112527
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-0827
- Date de réception :
- 1924-05-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1352, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1984
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15463-152-X-F, Numéro de volume : 9
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1514
- Date de réception :
- 1912-05-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1039, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1973-1974
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-R1-1, Numéro de volume : 8
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1889
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Capilano
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3659
- Date de réception :
- 1921-09-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1287, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 603, Numéro de dossier : 19045
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1915
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Papsilqua
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-2283
- Date de réception :
- 1921-06-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1279, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1940-1952
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117-A-3, Numéro de volume : 2727, Numéro de dossier : 22173
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Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1915
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Nickeyeah
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0103
- Date de réception :
- 1923-01-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1322, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 05, 1943
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-J1, Numéro de volume : 348, Numéro de bobine de microfilm : C-7042
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-0658
- Date de réception :
- 1924-04-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1351, Code d'accès 90
- Date de modification :