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  1. 1101
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    318503
    Numéro de décret :
    1916-2097
    Date de réception :
    1916-09-02
    Date d'examen :
    1916-09-06
    Date d'approbation :
    1916-09-08
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1150, Code d'accès 90
  2. 1102
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    253178
    Date :
    June 05, 1914
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG26-H, Numéro de volume : 47, Numéro de bobine de microfilm : C-4237
    [Correspondence] [textual record] Borden, Robert Laird Correspondence June 05, 1914
  3. 1103
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399379
    Numéro de décret :
    1921-4168
    Date de réception :
    1921-11-03
    Date d'examen :
    1921-11-03
    Date d'approbation :
    1921-11-05
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1289, Code d'accès 90
  4. 1104
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5364397
    Date :
    [1951-1967]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-1-c, Numéro de volume : 19287, Numéro de dossier : 2140-480/24, Partie de dossier : 4
    Establishments - No. 24 Works Coy, RCE
  5. 1106
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    317971
    Numéro de décret :
    1916-1567
    Date de réception :
    1916-06-30
    Date d'examen :
    1916-07-12
    Date d'approbation :
    1916-07-13
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1147, Code d'accès 90
  6. 1107
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2317451
    Date :
    1734, juin, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG2-B3, Numéro de bobine de microfilm : C-11620
    [Lettre de Pierre Bérigny, commis des classes, au ministre - ...] Lettre de Pierre Bérigny, commis des classes, au ministre - demande de retirer Pierre Maze 
  7. 1108
    Aucun objet numérique
  8. 1110
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    321679
    Numéro de décret :
    1917-2013
    Date de réception :
    1917-07-20
    Date d'examen :
    1917-07-26
    Date d'approbation :
    1917-07-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1174, Code d'accès 90
  9. 1111
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1475884
    Date :
    1886
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG15-D-II-1, Numéro de volume : 427, Numéro de bobine de microfilm : T-13124, Numéro de dossier : 112527
    JOHN MITCHELL, TORONTO, POWER OF ATTORNEY TO HENRY PELLATT. PELLATT HENRY MITCHELL JOHN
  10. 1112
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    404048
    Numéro de décret :
    1924-0827
    Date de réception :
    1924-05-16
    Date d'examen :
    1924-05-17
    Date d'approbation :
    1924-05-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1352, Code d'accès 90
  11. 1113
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4841762
    Date :
    1984
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15463-152-X-F, Numéro de volume : 9
    A l'amour comme à la guerre - lettres. Le dossier contient de la correspondance de A[?] Guillerm, Luc Jamati (Théâtre du tigre doux), de l'écrivain Abel 
  12. 1114
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    304505
    Numéro de décret :
    1912-1514
    Date de réception :
    1912-05-30
    Date d'examen :
    1912-05-30
    Date d'approbation :
    1912-06-01
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1039, Code d'accès 90
  13. 1115
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2533910
    Date :
    1973-1974
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG26-R1-1, Numéro de volume : 8
    Members of Parliament 1972-1974 - Hamilton, Alvin
  14. 1116
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    272
    Date :
    1889
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Capilano
  15. 1117
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    398869
    Numéro de décret :
    1921-3659
    Date de réception :
    1921-09-26
    Date d'examen :
    1921-09-30
    Date d'approbation :
    1921-10-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1287, Code d'accès 90
  16. 1118
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1292480
    Date :
    1917-1924
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG43-A-I-2, Numéro de volume : 603, Numéro de dossier : 19045
    Railways, General - Regulations on tank cars. Railways, General
  17. 1120
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    397492
    Numéro de décret :
    1921-2283
    Date de réception :
    1921-06-24
    Date d'examen :
    1921-06-24
    Date d'approbation :
    1921-06-27
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1279, Code d'accès 90
  18. 1121
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1188006
    Date :
    1940-1952
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG117-A-3, Numéro de volume : 2727, Numéro de dossier : 22173
    Banque de L'Union Parisienne
  19. 1122
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    462
    Date :
    1915
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Nickeyeah
  20. 1123
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400060
    Numéro de décret :
    1923-0103
    Date de réception :
    1923-01-16
    Date d'examen :
    1923-01-16
    Date d'approbation :
    1923-01-18
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1322, Code d'accès 90
  21. 1124
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    378148
    Date :
    October 05, 1943
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG26-J1, Numéro de volume : 348, Numéro de bobine de microfilm : C-7042
    [Correspondence] [textual record] King, William Lyon Mackenzie Correspondence October 05, 1943. Anglo-american Relations - China Transportation 
  22. 1125
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    403879
    Numéro de décret :
    1924-0658
    Date de réception :
    1924-04-19
    Date d'examen :
    1924-04-26
    Date d'approbation :
    1924-04-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1351, Code d'accès 90
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