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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1930
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25, Numéro de volume : 1563, Numéro de dossier : 1930-143
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1681
- Date de réception :
- 1891-07-18
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1/1/1991 - 2/6/1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG7-G-30, Numéro de volume : 10, Numéro de dossier : HNAT - 517-WOODROW,ALARIC,JOHN,MARTIN, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1881
- Date de réception :
- 1891-08-05
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1995/06/30-1995/06/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R178, RG7, Numéro de volume : 12774, Numéro de dossier : LEBL-517-Woodrow, Alaric John Martin, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1449
- Date de réception :
- 1890-06-09
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1960/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG27, Numéro de volume : 540, Numéro de bobine de microfilm : T-3401, Numéro de dossier : 65
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0610
- Date de réception :
- 1897-03-15
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1965/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG27, Numéro de volume : 3108, Numéro de bobine de microfilm : T-3415, Numéro de dossier : 160
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1372, Numéro de dossier : 1924-268
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1964/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG27, Numéro de volume : 3099, Numéro de bobine de microfilm : T-3411, Numéro de dossier : 38
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1966/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG27, Numéro de volume : 3122, Numéro de bobine de microfilm : T-3421, Numéro de dossier : 418
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 24 novembre 1919
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG27-IIIB10, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- Mar.-Apr. 1966
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-N4, Numéro de volume : 127, Numéro de dossier : 324
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1969/06/16-1969/07/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 4695, Numéro de dossier : 3402-438, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11926, Numéro de dossier : 158509
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1961-1962
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-IV1, Numéro de volume : 308
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1972/02/24-1972/07/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG74, Numéro d'acquisition : 1989-90/158 GAD, Numéro de boîte : 48, Numéro de dossier : 2-6771-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 262, Numéro de dossier : 1921-2010
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-IV1, Numéro de volume : 447
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG27-IID15, Numéro de volume : 115, Numéro de bobine de microfilm : C-530
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1989/03/16-1989/04/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG74, Numéro de volume : 101, Numéro de dossier : V-1872-89, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1983
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12298-8079-3-E, Numéro de volume : 735
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 5 October 2006
- Source :
- Privé
- Référence :
- R16093-68426-7-E, Numéro de volume : 297
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-B-7, Numéro de volume : 83, Numéro de dossier : 1035
- Date de modification :