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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1925/03-1932/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13904, Numéro de dossier : 21811 MF
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1925/03-1932/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13904, Numéro de dossier : 21812 MF
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1966/04/28-1975/01/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG74, Numéro d'acquisition : 1989-90/158 GAD, Numéro de boîte : 96, Numéro de dossier : 3-5014-0
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0072
- Date de réception :
- 1886-01-16
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-2047
- Date de réception :
- 1922-09-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1313, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3961
- Date de réception :
- 1921-10-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1288, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-B-7, Numéro de volume : 78, Numéro de dossier : 873
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-F-10, Numéro de volume : 265, Numéro de dossier : 18462-C-18
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1980
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG125, Numéro de volume : 3022, Numéro de dossier : 16070
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-1-j, Numéro de bobine de microfilm : T-15223
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-5-b, Numéro de bobine de microfilm : T-15337
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-1-j, Numéro de bobine de microfilm : T-15222
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-0184
- Date de réception :
- 1918-01-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1187, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1975/08/10-1976/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 17290, Numéro de dossier : 83-10-VIET S-QUANG, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-2184
- Date de réception :
- 1919-10-22
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1995-06-05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-4, Numéro de volume : 27488, Numéro de dossier : 2950-01/NETH
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1710
- Date de réception :
- 1889-07-09
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsCollection**Documents sonores, Documents textuels, Art, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12429-0-X-F, LMS-0165
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1839
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG29-A60, Numéro de volume : 95
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-2731
- Date de réception :
- 1898-11-30
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1926
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-5, Numéro de volume : 997, Numéro de dossier : 1406
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-1381
- Date de réception :
- 1901-06-20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- n.d., 1832-1844
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG29-A60, Numéro de volume : 95
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1924/12-1941/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13826, Numéro de dossier : 101720
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3554
- Date de réception :
- 1895-12-07
- Date de modification :