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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1978/11/01-1980/05/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 15433, Numéro de dossier : 80-14-1-SPAIN, Partie de dossier : 15=1978/11/01-1979/08/31;16=1979/09/01-1979/12/15;17=1979/12/16-1980/05/31
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1963/11/01-1972/05/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 13524, Numéro de dossier : 42-8-3-1-SPAIN, Partie de dossier : 1=1963/11/01-1972/03/30;2=1972/04/01-1972/05/30
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0253
- Date de réception :
- 1909-02-04
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1963/12/18-1981/11/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 16190, Numéro de dossier : 56-21-8-SPAIN, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0534
- Date de réception :
- 1903-04-01
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0462
- Date de réception :
- 1883-02-26
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1989/05/01-1989/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 13342, Numéro de dossier : 81-7-1-SPAIN, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1974/06/01-1982/02/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 15813, Numéro de dossier : 42-8-3-1-SPAIN, Partie de dossier : 4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1972/04/01-1978/05/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 15146, Numéro de dossier : 55-10-10-SPAIN, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1313
- Date de réception :
- 1887-06-24
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1988/05/16-1989/06/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 13340, Numéro de dossier : 81-4-2-SPAIN, Partie de dossier : 4
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-3086
- Date de réception :
- 1893-11-25
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1975/08/01-1977/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 15337, Numéro de dossier : 65-3-1-SPAIN, Partie de dossier : 3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0727
- Date de réception :
- 1893-03-07
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1988/04/16-1989/03/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 14018, Numéro de dossier : 65-3-1-SPAIN, Partie de dossier : 8
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1963/11/01-1973/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 14786, Numéro de dossier : 37-22-1-SPAIN, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0594
- Date de réception :
- 1923-04-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1325, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1989/04/01-1991/03/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 15760, Numéro de dossier : 65-3-1-SPAIN, Partie de dossier : 9
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-1592
- Date de réception :
- 1904-08-10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1980/04/01-1980/05/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 17245, Numéro de dossier : 80-1-1-3-SPAIN-LPMAS, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0412
- Date de réception :
- 1888-03-02
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1986/10/01-1989/07/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 13338, Numéro de dossier : 80-21-CDA-SPAIN, Partie de dossier : 3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1967/01/01-1977/01/21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 15228, Numéro de dossier : 55-16-ESKIMO-SPAIN, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0708
- Date de réception :
- 1907-04-01
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1971/09/01-1989/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 13371, Numéro de dossier : 81-7-1-SPAIN, Partie de dossier : 1
- Date de modification :