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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1968/01/01-1972/11/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 9320, Numéro de dossier : 20-13-3-SPAIN, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1971/04/01-1973/08/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 8879, Numéro de dossier : 20-SPAIN-1-3, Partie de dossier : 3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2858
- Date de réception :
- 1890-12-20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1990/09/01-1994/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 24019, Numéro de dossier : 22-10-SPAIN-WPEG-6, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3282
- Date de réception :
- 1921-09-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1284, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0619
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1972/08/01-1975/10/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 8685, Numéro de dossier : 20-SPAIN-1-4, Partie de dossier : 3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1987/03/01-1990/04/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 14530, Numéro de dossier : 20-SPAIN-2-1, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1976/06/17-1988/06/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 17364, Numéro de dossier : 22-10-SPAIN-HALFX-6, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-3305
- Date de réception :
- 1897-12-06
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1972/12/01-1975/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 8720, Numéro de dossier : 20-13-3-SPAIN, Partie de dossier : 3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-1193
- Date de réception :
- 1901-05-31
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1963/09/01-1968/07/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 8879, Numéro de dossier : 20-SPAIN-1-3, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0623
- Date de réception :
- 1898-03-17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1966/07/01-1979/11/19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 9405, Numéro de dossier : 20-22-3-SPAIN, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1990/04/16-1994/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 24983, Numéro de dossier : 20-SPAIN-2-1, Partie de dossier : 3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0285
- Date de réception :
- 1870-10-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5113, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1967/01/01-1988/06/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 19422, Numéro de dossier : 20-SPAIN-20, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1309
- Date de réception :
- 1917-05-09
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1965/09/16-1977/01/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 9391, Numéro de dossier : 20-22-2-SPAIN, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-1150
- Date de réception :
- 1918-05-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1196, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1927-1930
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25, Numéro de volume : 1486, Numéro de dossier : 1927-72-Y
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1111, Numéro de dossier : 1911-210
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-1208
- Date de réception :
- 1924-07-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1356, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionDocuments textuels
- Date :
- [15--]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG10-F8, 115-020366-8
- Date de modification :