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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce uniqueDocuments textuels
- Date :
- 1855-1858
- Source :
- Privé
- Référence :
- R3745-0-3-E, MG24-D67, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1235
- Date de réception :
- 1899-06-07
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce uniqueDocuments textuels
- Date :
- 1873-1874
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7453-0-X-E, MG29-C24, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-1310
- Date de réception :
- 1924-08-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1358, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsCollectionDocuments textuels
- Date :
- 1962-1982
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7304-0-7-E, MG25-G99
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0063
- Date de réception :
- 1896-01-06
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-série**Documents photographiques, Timbres-poste et produits, Documents textuels
- Date :
- 1853-2003
- Source :
- Privé
- Référence :
- R4618-44-X-E
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0328
- Date de réception :
- 1894-02-02
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1931 - 1933
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1249
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1222
- Date de réception :
- 1893-04-21
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1936 - 1937
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1487
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-2925
- Date de réception :
- 1895-10-03
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1934 - 1935
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1346
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-1142
- Date de réception :
- 1919-05-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1224, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1882-1884
- Source :
- Privé
- Référence :
- R18141-0-0-E, MG55/29-No104
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912/12-1913/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 175, Numéro de dossier : 1912-1662
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents photographiques, Documents textuels
- Date :
- 1943-1982; predominantly 1969-1975
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15875-0-8-E
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 25 Sept. 1969
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15875-11-2-E, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 6 Sept. 1966
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15875-9-4-E, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 24 Jun. 1972
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15875-30-6-E, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15875-52-5-E, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1 Feb. 1975
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15875-48-3-E, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- Sept.-Oct. 1964
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-N3, Numéro de volume : 90, Numéro de dossier : 313.232 Rowe
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 23 Apr. 1971
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15875-23-9-E, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 15 Nov. 1970
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15875-20-3-E, Numéro de volume : 1
- Date de modification :