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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents photographiques, Documents textuels
- Date :
- 1896-1961
- Source :
- Privé
- Référence :
- R18471-0-2-F, MUS 5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1933
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1265
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-0999
- Date de réception :
- 1922-05-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1301, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 6191
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-3060
- Date de réception :
- 1918-12-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1213, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1597
- Date de réception :
- 1896-04-25
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG38-A-2-e, Numéro de volume : 534, Numéro de bobine de microfilm : T-18069, Numéro de dossier : 891
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1903-1910
- Source :
- Privé
- Référence :
- R2396-3-0-F, MG30-E313
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1940-1955
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117-A-3, Numéro de volume : 2063, Numéro de dossier : 6314
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-0101
- Date de réception :
- 1924-01-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1346, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1990-1991
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-V-31, Numéro d'acquisition : 1997-98/164 GAD, Numéro de boîte : 6, Numéro de dossier : E5090-393-259, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-0052
- Date de réception :
- 1924-01-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1345, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 6326
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-2328
- Date de réception :
- 1886-12-28
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG32-C-2, Numéro de volume : 629, Numéro de dossier : 1899.01.25
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909-1910
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG30-E313, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0392
- Date de réception :
- 1909-02-23
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-A-1, Numéro de volume : 200
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2764
- Date de réception :
- 1893-10-18
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903-1908
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG30-E313, Numéro de volume : 1, 8
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0199
- Date de réception :
- 1923-02-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1323, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1947-1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG7-G-27, Numéro de volume : 64, Numéro de dossier : CHAN 637-GORDON,PERCY,HECTOR, Partie de dossier : 1=1947/04/18-1949/11/07
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-1209
- Date de réception :
- 1894-04-20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1932
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-5, Numéro de volume : 1006, Numéro de dossier : 985
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-5, Numéro de volume : 998, Numéro de dossier : 569
- Date de modification :