Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1908-1926
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 1045, Numéro de bobine de microfilm : T-14616, Numéro de dossier : 1757623
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 3335, Numéro de bobine de microfilm : T-18218, Numéro de dossier : 741
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1864/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 12, Numéro de dossier : 1864-1213
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-1037
- Date de réception :
- 1921-03-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1272, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-0743
- Date de réception :
- 1921-03-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1270, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0896
- Date de réception :
- 1916-04-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1140, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 35, Numéro de dossier : 1876-20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1952/11-1959/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117, Numéro de volume : 302, Numéro de dossier : AAZ 805
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 22, Numéro de dossier : 485-88
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1980/07/18-1985/02/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG147, Numéro d'acquisition : 1990-91/007 GAD, Numéro de boîte : 48, Numéro de dossier : 81-6050-04, Partie de dossier : F;T
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG27-IIIB9, Numéro de volume : 173
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1363, Numéro de dossier : 138674
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1834
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-A-3, Numéro de volume : 10, Numéro de dossier : 15
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1915-1917]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-A-1, Numéro de volume : 198, Numéro de dossier : 6-P-12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1915-1917]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-A-1, Numéro de volume : 199, Numéro de dossier : 6-P-80
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914-1933
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-C-1-a, Numéro de bobine de microfilm : T-17638, Numéro de dossier : 392-16-6
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1916-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-A-1, Numéro de volume : 321, Numéro de dossier : 10-P-267
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1915-1917]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-A-1, Numéro de volume : 204, Numéro de dossier : 6-P-410
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1965/03/22-1967/01/23
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG74, Numéro d'acquisition : 1980-81/103 GAD, Numéro de boîte : 631, Numéro de dossier : 36-9W-P26, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879/04/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30-I-A-4-b, Numéro de volume : 12596, Numéro de dossier : 257
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1915-1917]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-A-1, Numéro de volume : 205, Numéro de dossier : 6-P-469
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0432
- Date de réception :
- 1897-02-23
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1575
- Date de réception :
- 1895-05-25
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-4017
- Date de réception :
- 1896-11-25
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0698
- Date de réception :
- 1894-03-06
- Date de modification :