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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 827, Numéro de bobine de microfilm : T-14454, Numéro de dossier : 620099
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-F-10, Numéro de volume : 206, Numéro de dossier : 14088-O-6
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-0671
- Date de réception :
- 1912-03-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5286, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-1-j, Numéro de bobine de microfilm : T-15149
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1983
- Date de réception :
- 1922-09-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1312, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-2360
- Date de réception :
- 1923-11-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1343, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 16-17, 1937
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-III53, Numéro de volume : 19
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 33, Numéro de dossier : 336-89
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- Feb.-Oct. 1964
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-N3, Numéro de volume : 115, Numéro de dossier : 313.3E1 - Owens
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3890
- Date de réception :
- 1921-10-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1288, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1760-1854
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG13-WO97, Numéro de bobine de microfilm : B-5571
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-0151
- Date de réception :
- 1924-01-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1346, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 449, Numéro de bobine de microfilm : T-13139, Numéro de dossier : 119056
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-B-I-1, Numéro de volume : 1302, Numéro de dossier : 447, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 419, Numéro de bobine de microfilm : T-13119, Numéro de dossier : 109015
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1760-1854
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG13-WO97, Numéro de bobine de microfilm : B-5642--B-5643
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 465, Numéro de bobine de microfilm : T-13149, Numéro de dossier : 124151
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 355, Numéro de bobine de microfilm : T-13077, Numéro de dossier : 93851
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 510, Numéro de dossier : 259-16
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 558, Numéro de dossier : 17842
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1853/11/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1041, Numéro de dossier : 1038
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881-1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 278, Numéro de bobine de microfilm : T-12544, Numéro de dossier : 46393
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 179, Numéro de dossier : 111-00
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1931/05-1947/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13518, Numéro de dossier : R-2723
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912-1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3171, Numéro de bobine de microfilm : C-9670, Numéro de dossier : 414,590
- Date de modification :