Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1886, juin, 23
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F77, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1938/11-1939/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13701, Numéro de dossier : R-3403
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-1163
- Date de réception :
- 1904-06-10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1853/11/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1041, Numéro de dossier : 1038
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0896
- Date de réception :
- 1889-04-15
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0255
- Date de réception :
- 1890-01-28
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1839
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-E-5-b, Numéro de volume : 5458, Numéro de dossier : 483
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1839
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-E-5-b, Numéro de volume : 5463
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 31 mars 1856
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12039-2914-3-F, MG8-F99, Numéro de volume : 11, Numéro de bobine de microfilm : H-2933
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-0783
- Date de réception :
- 1902-05-02
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 21 juin 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12039-2452-2-F, MG8-F99, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : H-2931
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0969
- Date de réception :
- 1889-04-26
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1689, juin, 25
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-3753, F-193
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0796
- Date de réception :
- 1889-04-02
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1956/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG27, Numéro de volume : 517, Numéro de bobine de microfilm : T-4135, Numéro de dossier : 127
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 5 avril 1878
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12039-2457-1-F, MG8-F99, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : H-2931
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0820
- Date de réception :
- 1889-04-05
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1975/02-1975/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG27, Numéro de volume : 3636, Numéro de bobine de microfilm : T-3466, Numéro de dossier : 75-1058
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0832
- Date de réception :
- 1889-04-06
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1920-1929]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22098
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0252
- Date de réception :
- 1878-04-02
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901/05-1901/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 1901, Numéro de dossier : 1901-474
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0795
- Date de réception :
- 1889-04-02
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R14188-4556-5-E, Numéro de volume : 2744, Numéro de dossier : 3522, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1982
- Source :
- Privé
- Référence :
- R1365-84-2-E, Numéro de volume : 3
- Date de modification :