Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 833, Numéro de bobine de microfilm : T-14459, Numéro de dossier : 628954
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/09/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1045, Numéro de dossier : 3480
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-1927
- Date de réception :
- 1894-06-23
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Art, Documents photographiques, Documents textuels
- Date :
- ca. 1933-2010
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11898-0-6-E
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-1634
- Date de réception :
- 1921-05-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1275, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-3133
- Date de réception :
- 1893-11-30
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1915/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 198, Numéro de dossier : 1915-1707
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1992
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13535-61-6-E, Numéro de volume : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-1, Numéro de volume : 105, Numéro de dossier : 4-1-14
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-0216
- Date de réception :
- 1918-01-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1189, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1928
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5352-255-3-E, MG30-C97, Numéro de volume : 33
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 266, Numéro de dossier : 1922-556
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2819
- Date de réception :
- 1897-10-01
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1956/11/30-1963/05/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-A-1, Numéro de volume : 4279, Numéro de dossier : S3556-81, Partie de dossier : [1.1=1956/11/30-1957/10/02];[1.2=1957/10/08-1957/10/24];2=1957/11/07-1963/05/10
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0634
- Date de réception :
- 1916-03-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1137, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1952
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG49-2, Numéro de volume : 646, Numéro de dossier : 203-52-N1-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [ca. 1935-1936]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG27-IIIB9, Numéro de volume : 66, Numéro de dossier : M-2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0346
- Date de réception :
- 1884-02-21
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1977-1978
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG85, Numéro d'acquisition : 1997-98/605 GAD, Numéro de boîte : 91, Numéro de dossier : N-7915-N1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1315
- Date de réception :
- 1898-05-27
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- Aug. 1933
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11614-52-0-E, Numéro de volume : 3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-0706
- Date de réception :
- 1917-03-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1164, Code d'accès 90
-
Aucun objet numérique
W.F. Nickle, M.P. - Kingston - Status of boy of 20 born in U.S., Canadian father and American mother
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels- Date :
- 1918/06-1918/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 1937, Numéro de dossier : 1918-1263
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20-A-1, Numéro de volume : 1201, Numéro de dossier : 6700
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-2734
- Date de modification :